Etudier l’intérêt de taxer la malbouffe

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Une manière souvent envisagée et parfois mise en œuvre pour diminuer les teneurs en sucre, sel et graisse des produits alimentaires transformés est l’application d’une taxe nutritionnelle. Cet outil intéressant constitue un signal à la fois pour le consommateur et pour les producteurs. Il risque cependant d’entrainer des effets pervers. Il convient donc de poursuivre la réflexion sur l’opportunité d’appliquer une telle taxe.

Des effets pervers …

En Belgique, le projet avait été étudié par la Ministre de la Santé publique du Gouvernement Di Rupo puis mis de côté. L’imposition d’une telle taxe présente en effet plusieurs inconvénients. Premièrement, il est difficile de prévoir la manière dont réagirait la demande et rien ne garantit que les ménages remplaceront les denrées taxées par des produits sains. “Les effets de substitution entre produits alimentaires sont complexes et difficiles à apprécier” [1].

Ensuite, les “mauvais comportements alimentaires” sont plus fréquents et plus résistants aux changements dans les couches défavorisées de la population. Les ménages les plus pauvres risqueraient donc d’être plus lourdement touchés par la taxe sans pour autant changer leurs habitudes alimentaires. Enfin, dans un petit pays comme la Belgique, le risque est grand de voir les consommateurs passer la frontière pour réaliser leurs achats. L’idée ne doit cependant pas être complètement abandonnée.

… qui pourraient être compensés

Certains des inconvénients évoqués, qui ont d’ailleurs amené le Danemark à renoncer à cette taxe, peuvent être compensés.

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La recette fiscale générée devrait être entièrement recyclée en une diminution des taxes sur les fruits et légumes frais ou en “chèques fruits et légumes” pour toute ou une partie de la population. Il ne s’agirait dès lors pas d’une taxe supplémentaire.

De même, une telle mesure fiscale devrait s’accompagner de campagnes de promotion de la santé et de sensibilisation.

Une mesure intégrée dans un plan global

La réflexion sur la faisabilité et l’opportunité de mettre en place une taxe nutritionnelle doit donc se poursuivre.
Autre approche à envisager : l’imposition de normes limitant par exemple la teneur en graisses saturées et au-dessus desquelles un produit ne pourrait pas être commercialisé.

[1Hespel, V. et Berthod‐Wurmser, M., (2008), "Rapport sur la pertinence et la faisabilité d’une taxation nutritionnelle", Inspection générale des Finances/Inspection générale des Affaires sociales, juillet 2008, p. 44